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Marques déposées par monsieur Jean-Marc BALARAN et Mme Roselyne BALARAN née VIALETTES
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La Vigne mythique
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Vigne mythique
Mr Jean-Marc BALARAN et Mme Roselyne BALARAN née VIALETTES

Numéro de dépôt :
3358481
Date de dépôt :
12/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
La Vigne mythique de Jean-Marc BALARAN et Mme Roselyne BALARAN née VIALETTES

Présentation de la marque La Vigne mythique

Déposée le 12 mai 2005 par monsieur Jean-Marc BALARAN et Mme Roselyne BALARAN née VIALETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Vigne mythique »

Le déposant est monsieur Jean-Marc BALARAN et Mme Roselyne BALARAN née VIALETTES domicilié(e) La Salamandrié,81150 SAINTE CROIX - 81150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Alain NONNON – Christine FAIVRE Avocats domicilié(e) 75 bis rue de Metz, BP 70,32002 AUCH Cedex - 32002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean-Marc BALARAN et Mme Roselyne BALARAN née VIALETTES a également déposé les autres marques suivantes : Denis Balaran vigneron , Cyprès d'Escausses


Mr Jean-Marc BALARAN et Mme Roselyne BALARAN née VIALETTES - La Salamandrié,81150 SAINTE CROIX - 81150 - France


SCP Alain NONNON – Christine FAIVRE Avocats - 75 bis rue de Metz, BP 70,32002 AUCH Cedex - 32002 - France


Inscription le 7 février 2006 - Rejet total n°427814 - Publication au BOPI 2006-02-07

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée GAILLAC Vins rouge, rosé, blanc doux, blanc sec, effervescent.